Conseils pour le dédouanement
Dédouanement
6 minutes

Conseils pour le dédouanement : 3 points à faire et ne pas faire

Éviter les coûts ou les retards inattendus

En 2020, près de 4 000 colis ont été envoyés, chaque seconde, dans le monde. Des chiffres vertigineux. Avec l’évolution de l’e-commerce, cette tendance n’a fait que s’accentuer. Avec l’ère du temps, si vous avez une boutique en ligne vous allez forcément être amené à expédier de plus en plus de colis à l’international. Pour vos expéditions au sein de l’Union européenne, vous n’avez à vous préoccuper d’aucun frais. En dehors de l’Union européenne en revanche, vous êtes confronté aux questions de douane. Ces opérations douanières peuvent être extrêmement chronophages et donc s’avérer onéreuses. Pour vous aider à traiter ce thème, nous vous donnons quelques informations sur le dédouanement.

Qu’est-ce que le dédouanement ?

Une fois dédouané, votre colis est en fait acheminé rapidement auprès de votre client. Le dédouanement est la procédure menée par les services douaniers sur les marchandises importées et exportées. Parfois, certains frais supplémentaires, les dénommés frais de douane, sont facturés au client.

De façon générale, les services douaniers peuvent retenir un colis pendant 30 jours au maximum. Si vous ne vendez rien d’illégal, le colis arrivera chez votre client sans encombre. Toutefois, en cas de problème avec les colis, il n’est pas possible de contacter les services douaniers. Aussi, pour éviter que votre colis soit retenu à la douane, voici trois conseils pratiques pour optimiser votre processus de dédouanement.

À ne pas faire : se lancer dans des activités à l’internationale sans préparation

Tout colis passant en douane peut faire l’objet de frais supplémentaires. Il est donc essentiel de bien se préparer à la procédure de dédouanement. Vous éviterez ainsi les surprises, tant pour vous que pour votre client. Cette procédure se déroule en trois étapes :

1. Contrôle de sécurité

Les douanes effectuent un contrôle de sécurité pour tous les colis. Elles vérifient si l’importation des produits est autorisée dans le pays de destination. Si ce n’est pas le cas, les douanes bloquent vos colis.

2. Dédouanement du colis

Une fois que votre colis a passé avec succès le contrôle de sécurité, il est dédouané. Au cours de cette étape, il fait l’objet de vérifications et à de calculs, tels que les formalités douanières, la TVA, les droits de douane et tout autre coût (par exemple, les droits environnementaux). Le destinataire du colis doit payer ces coûts directement.

3. Livraison du colis

Une fois tous les documents en ordre et tous les coûts calculés, les services douaniers valident alors le colis. À partir de ce moment, le colis arrivera rapidement chez votre client. Veuillez noter que l’ensemble de la procédure de dédouanement peut prendre plusieurs jours. Vous souhaitez en savoir plus sur le dédouanement, la TVA, les droits d’importation ou d’autres formalités ? Veuillez contacter l’un de nos experts.

À faire : préparer les documents

Pour éviter les retards à la frontière et une attente supplémentaire pour votre client, il est important de préparer les documents requis à l’avance.

  • Facture commerciale : mentionnez toutes les informations requises dans la facture commerciale. Cette facture est utilisée par les services douaniers pour classifier et traiter l’envoi.
  • Documents douaniers : vous devez joindre les documents douaniers à l’envoi pour toute inspection éventuelle par les douanes.
  • Certificat d’origine : un COO (certificat d’origine) permet de déterminer si vous êtes autorisé ou non à importer un produit dans ce pays. Avec un COO, le pays vérifie également si le tarif d’importation NPF (Tarif de la nation la plus favorisée) s’applique. Ce tarif est généralement inférieur au tarif d’importation général. En général, vous n’avez pas besoin d’un COO au sein de l’Union européenne.

Une facture commerciale complète et correcte assure un dédouanement rapide et sans problème. Les services douaniers ont besoin de ces informations pour déterminer les éventuels droits et taxes à l’importation. Ainsi, en remplissant correctement la facture commerciale, vous évitez les retards sur vos envois et donc pour le client.

Conseil supplémentaire ! Donnez une description complète des marchandises sur la facture commerciale. La description doit indiquer la nature du produit, sa composition et l’usage auquel il est destiné (le cas échéant). Notez la valeur des produits dans la devise indiquée sur la facture.

À ne pas faire : indiquer une valeur incorrecte

Afin de maximiser vos bénéfices, vous examinez, en tant que boutique en ligne, vos postes de dépenses et cherchez à les réduire. Certaines entreprises de e-commerce sont donc tentées de fausser les informations figurant sur les documents douaniers, par exemple en notant une valeur inférieure pour le colis. Les vendeurs pensent ainsi pouvoir payer moins de taxes d’importation, voire les contourner. Nous vous le déconseillons ! Si les services douaniers mettent en doute vos informations, vous risquez une amende et votre expédition peut être retardée. Les cas de figure suivants peuvent se produire :

  • Vous recevez une amende pour fraude fiscale. Dans le pire des cas, vous pouvez même être accusé de non-paiement des taxes.
  • Le colis est alors confisqué.
  • Vous risquez de payer des frais plus élevés. Si vous déclarez une valeur inférieure auprès des services douaniers sans fournir de preuve, la douane peut procéder à une estimation de la valeur des produits, entraînant alors une hausse des frais 
  • L’assurance ne couvre pas les dommages. En cas de perte ou de dommage d’un colis, vous êtes remboursé sur la base du montant indiqué sur le colis. Par conséquent, le montant versé par l’assurance ne couvre pas tous les dommages.
  • Une telle action est nuisible à votre réputation. Si en raison de fraudes douanières ou d’amendes, les clients doivent payer des frais plus élevés, ils peuvent alors vous laisser des commentaires négatifs.

À faire : soyez transparent sur les coûts (supplémentaires)

En tant que boutique d’e-commerce, vous devez toujours tenir compte des attentes de vos clients. En particulier en ce qui concerne les frais de douane, à acquitter par votre client selon l’incoterm que vous choisissez.

Si le client n’est pas conscient de ces frais supplémentaires, il peut refuser le colis devant sa porte. En tant que vendeur, vous êtes alors non seulement responsable des frais de retour, mais vous devez également payer les frais de douane. Comparé au risque de perdre le client, c’est un mal pour un bien. Par conséquent, indiquez toujours clairement les éventuels coûts supplémentaires liés à l’expédition de colis internationaux. Selon une étude, l’acquisition d’un nouveau client peut coûter cinq fois plus cher que la fidélisation d’un client existant. Voici une raison de plus pour être transparent sur les coûts afin de garder vos clients !

Ne pas faire : expédier des produits interdits

Des produits retenus en douane peuvent devenir un véritable cauchemar pour tout propriétaire de boutique. Il est de votre responsabilité de vous conformer aux réglementations gouvernementales en vigueur dans le pays vers lequel votre colis est expédié. Pour éviter les retards ou les colis refusés, veuillez noter que les articles suivants ne sont généralement pas autorisés à être expédiés à l’international :

  • Vêtements, produits électroniques de marques connues exempts de droits de vente
  • Aliments et boissons destinés à la consommation humaine
  • Drogues et médicaments
  • Plantes et graines
  • Armes et couteaux
  • Produits chimiques
  • Argent liquide et cartes bancaires
  • Batteries pour bicyclettes et autres véhicules électriques
  • Powerbanks
  • Jouets interdits (par exemple, les « Fidget spinners »)

À faire : économiser du temps et de l’argent

Pour assurer le bon déroulement du processus d’expédition des colis et une livraison dans les délais convenus, vous pouvez choisir de travailler avec B2C Europe. Nous sommes un intermédiaire entre l’expéditeur (vous en tant que boutique en ligne), les transporteurs et vos clients. Mais quels sont les avantages d’une coopération avec B2C Europe ?

B2C Europe est votre partenaire indépendant en matière de logistique. Nous disposons de notre propre réseau de distribution et de nos propres entrepôts. Vous avez ainsi accès à tous les grands transporteurs européens avec un seul point de contact. Vous économisez de l’argent grâce à nos volumes d’achat et vous gagnez du temps, car nous enlevons vos colis pour vous et nous assurons aussi les retours. Vous pouvez ainsi vous concentrer sur votre cœur de métier. Car vous n’avez plus à négocier vous-même avec les transporteurs. Nous collaborons avec des transporteurs tels que Correos, Hermes, LaPoste, DHL, PostNL, DPD et UPS. Une solution sur mesure pour votre entreprise, avec une seule intégration.

Vous avez des activités en dehors de l’UE ? Dans ce cas, nous établissons pour vous les factures douanières nécessaires et nous vous conseillons sans engagement sur vos envois à l’exportation et à l’importation. Nous surveillons également tous les envois et assurons un contact direct avec vous et les transporteurs pour éviter tout problème pendant le transport.

Contactez l’un de nos experts pour discuter de votre cas d’entreprise.

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